URL des accords Elastic

Ne pas modifier

La vente et l'achat des abonnements Elastic ou des services Elastic spécifiés dans un formulaire de commande et/ou un bon de commande (PO) admissible faisant référence à ce site web sont soumis aux conditions générales applicables, ainsi qu'aux définitions associées, des accords Elastic identifiés et disponibles à l'adresse URL correspondante indiquée dans le tableau ci-dessous :

Catégorie de produitNom de l'accord ElasticClient basé aux États-Unis
URL de l’accord Elastic
Client du gouvernement fédéral des États-Unis
URL de l’accord Elastic
Global Customer
Elastic Agreement URL
Abonnements logicielsContrat d’abonnement aux logiciels Elastic

https://www.elastic.co/agreements/inc/self-managed

https://www.elastic.co/agreements/fed/self-managed

https://www.elastic.co/agreements/global/self-managed

Services Cloud (abonnement annuel + à la consommation + recherche sur site)Contrat d’abonnement aux services cloud d’Elastic

https://www.elastic.co/agreements/inc/cloud-services
Voir également les définitions ci-dessous.

https://www.elastic.co/agreements/fed/cloud-services
Voir également les définitions ci-dessous.

https://www.elastic.co/agreements/global/cloud-services
Voir également les définitions ci-dessous.

Services cloud (abonnement mensuel)Conditions générales d'Elastic Cloud dans le cadre d'un abonnement mensuel

https://www.elastic.co/agreements/cloud-monthly
Voir également les définitions ci-dessous.

Services de consulting, formations privées, formations publiques, abonnement pour des services de formation en ligne, et/ou formation en ligne individuelle à la demande (autorythmée) ou formation individuelle en direct en classe virtuelleAccord pour les services Elastic

https://www.elastic.co/agreements/inc/services

https://www.elastic.co/agreements/fed/services

https://www.elastic.co/agreements/global/services

Services connectés au cloudAddendum sur les services connectés au cloud  https://www.elastic.co/agreements/global/cloud_connected_services
ISAAccord de solutions intégrées  

https://www.elastic.co/agreements/global/isa

FSAAddendum des services financiers  

https://www.elastic.co/agreements/global/fsa

Passage d'un service de traitement de données à un autreAddendum sur le passage d'un service de traitement de données à un autre  

https://www.elastic.co/agreements/switching

Accord de niveau de serviceSLA - Elastic Cloud Hosted  

https://www.elastic.co/agreements/sla-elastic-cloud-hosted

Accord de niveau de serviceSLA - Elastic Cloud Serverless  

https://www.elastic.co/agreements/sla-elastic-cloud-serverless


DÉFINITIONS

Abonnements annuels à Elasticsearch Service

Ressources : Pour l’abonnement au service Elasticsearch mentionné dans le présent bon de commande, les ressources incluent la mémoire, le stockage, les transferts de données, les instantanés de stockage et/ou tout autre composant pour lequel des frais ou des crédits sont calculés, accumulés ou consommés à l’usage. Une fois l’allocation mensuelle entièrement utilisée, et pour le reste du mois en cours, l’entité destinataire peut utiliser des ressources supplémentaires (« Ressources supplémentaires ») à la demande. L’entité destinataire peut également utiliser des ressources après la dernière période annuelle (« Période post-abonnement ») sur une base mensuelle. Tous les frais liés aux ressources supplémentaires et aux ressources post-abonnement sont facturés au tarif à la demande tel que défini à l’adresse suivante : https://cloud.elastic.co/deployment-pricing-table au moment de l’utilisation et ne donnent droit à aucune remise. En plus des factures annuelles susmentionnées, Elastic émettra également des factures mensuelles en fin de mois pour les ressources supplémentaires et post-abonnement à l’intention de l’entité de facturation, laquelle s’engage à régler ces factures conformément aux modalités de paiement applicables.

Abonnements annuels au service Elasticsearch pour les secteurs fédéral, étatique, local et éducatif d’Elastic

Ressources : Pour l’abonnement au service Elasticsearch mentionné dans le présent bon de commande, les ressources incluent la mémoire, le stockage, les transferts de données, les instantanés de stockage et/ou tout autre composant pour lequel des frais ou des crédits sont calculés, accumulés ou consommés à l’usage. Chaque mois pendant la durée de l’abonnement annuel, l’entité destinataire ne peut utiliser que des ressources inférieures ou égales à l’allocation mensuelle. Les ressources supplémentaires ne peuvent être ajoutées qu’à un abonnement annuel existant, par l’intermédiaire d’un ou plusieurs bons de commande supplémentaires établis par l’entité de facturation, selon les modalités définies avec Elastic.

Abonnements à la consommation pour le service Elasticsearch

Ressources : Pour l’abonnement au service Elasticsearch mentionné dans le présent bon de commande, les ressources incluent la mémoire, le stockage, les transferts de données, les instantanés de stockage et/ou tout autre composant pour lequel des frais ou des crédits sont calculés, accumulés ou consommés à l’usage. Les ressources utilisées dans le service Elasticsearch sont consommées en unités d’échange appelées Elastic Consumption Units (ou ECU, unités de consommation Elastic), et les allocations de crédits correspondent à des quantités définies de ces unités. Pour une période de consommation donnée, l’entité destinataire ne peut accéder aux services Cloud et bénéficier de l’assistance que si (i) elle dispose d’un solde de crédits positif ou (ii) elle choisit d’utiliser des ressources supplémentaires (« Ressources supplémentaires ») sur une base mensuelle, après consommation totale du solde de crédits. Les remises applicables mentionnées dans le présent bon de commande s’appliquent également à toute ressource supplémentaire utilisée par l’entité destinataire pendant une période de consommation, sauf indication contraire. Les ressources supplémentaires utilisées durant la dernière période de consommation ne donnent droit à aucune remise. L’entité destinataire peut également utiliser des ressources après la dernière période de consommation (« ressources post-abonnement ») sur une base mensuelle, au tarif à la demande indiqué ici : https://cloud.elastic.co/deployment-pricing-table au moment de l’utilisation. En plus des factures annuelles susmentionnées, Elastic émettra également des factures mensuelles en fin de mois pour les ressources supplémentaires et post-abonnement à l’intention de l’entité de facturation, laquelle s’engage à régler ces factures conformément aux modalités de paiement applicables.

Abonnements à la consommation du service Elasticsearch pour les secteurs fédéral, étatique, local et éducatif d’Elastic

Ressources : Pour l’abonnement au service Elasticsearch mentionné dans le présent bon de commande, les ressources incluent la mémoire, le stockage, les transferts de données, les instantanés de stockage et/ou tout autre composant pour lequel des frais ou des crédits sont calculés, accumulés ou consommés à l’usage. Les ressources utilisées dans le service Elasticsearch sont consommées en unités d’échange appelées Elastic Consumption Units (ou ECU, unités de consommation Elastic), et les allocations de crédits correspondent à des quantités définies de ces unités. Pour une période de consommation donnée, l’entité destinataire (« Ship-To ») ne peut accéder au service Cloud et bénéficier des services d’assistance que si elle dispose d’un solde de crédits positif. Les frais accumulés pour les ressources pendant chaque période de consommation ne peuvent excéder le crédit applicable. Des allocations de crédits supplémentaires ne peuvent être ajoutées qu’à un abonnement à la consommation existant, par l’intermédiaire d’un ou plusieurs bons de commande supplémentaires émis par l’entité de facturation (« Bill-To »), selon les modalités définies avec Elastic.

Abonnements à Site Search

Ressources: Pour l’abonnement à Site Search mentionné dans le présent bon de commande, les ressources incluent les moteurs, les documents et les opérations d’API. Une opération d’API désigne toute requête API effectuée pour le compte d’un compte, y compris, sans s’y limiter, la création de documents, les requêtes de recherche, la création de moteurs, la mise à jour de documents, le suivi des clics, et/ou tout autre composant pour lequel des frais ou des crédits sont calculés, accumulés ou consommés à l’usage. Une fois l’allocation mensuelle entièrement utilisée, et pour le reste du mois en cours, l’entité destinataire peut utiliser des ressources supplémentaires (« Ressources supplémentaires ») à la demande. Tous les frais liés à ces ressources supplémentaires seront facturés au tarif à la demande en vigueur au moment de leur utilisation et ne donnent droit à aucune remise. En plus des factures annuelles susmentionnées, Elastic émettra également des factures mensuelles en fin de mois pour les ressources supplémentaires à l’intention de l’entité de facturation, laquelle s’engage à les régler conformément aux modalités de paiement applicables.

Expiration des abonnements : La section 1.4.3.1 (Expiration des abonnements annuels et à la consommation) de l’avenant à l’accord relatif au service Elastic Cloud ne s’applique pas au présent bon de commande.