Accords client Elastic – URL
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La vente et l'achat des services ou des abonnements Elastic indiqués dans le bon de commande d'un revendeur agréé qui fait référence à ce site web sont soumis aux conditions générales, ainsi qu'à toute définition applicable, des Accords Elastic correspondants figurant aux URL suivantes :
| Catégorie de produit | Nom de l'accord Elastic | Clients aux États-Unis – URL de l'Accord Elastic | Clients du gouvernement fédéral des États-Unis – URL de l'Accord Elastic | Clients internationaux – URL de l'Accord Elastic |
|---|---|---|---|---|
| Abonnements logiciels | Accord Elastic pour un abonnement logiciel | |||
| Services Cloud (abonnement annuel + selon l'utilisation + Site Search) | Accord Elastic pour un abonnement à des services cloud | https://www.elastic.co/fr/agreements/inc/cloud-services | https://www.elastic.co/fr/agreements/fed/cloud-services | https://www.elastic.co/fr/agreements/global/cloud-services |
| Services cloud (abonnement mensuel) | Conditions générales d'Elastic Cloud dans le cadre d'un abonnement mensuel | https://www.elastic.co/fr/agreements/global/cloud-services-monthly | ||
| Services de consulting, formations privées, formations publiques, abonnement pour des services de formation en ligne, et/ou formation en ligne individuelle à la demande (autorythmée) ou formation individuelle en direct en classe virtuelle | Accord pour les services Elastic | |||
| Fournisseurs de services gérés | Accord de licence et de support technique pour fournisseurs de services gérés | |||
| Partenaire Cloud | Accord pour partenaire Cloud intégré | |||
| Fabricants d'équipements d'origine | Accord de licence et de support technique pour fabricants d'équipement d'origine | |||
DÉFINITIONS
Abonnements annuels à Elasticsearch Service
Ressources : Dans le cadre de l'Abonnement à Elasticsearch Service défini dans ce Formulaire de commande, les Ressources comprennent la mémoire, le stockage, les transferts de données, les snapshots de stockage, et/ou les autres composants pour lesquels des frais ou des crédits sont mesurés, cumulés ou utilisés. Lorsque l'Attribution mensuelle est totalement épuisée, l'entité destinataire peut utiliser des Ressources supplémentaires ("Ressources supplémentaires") si elle en a besoin pour le reste du mois donné. L'entité destinataire peut également utiliser des Ressources après la dernière Période annuelle ("Ressources post-abonnement") sur une base mensuelle. Les frais appliqués pour les Ressources supplémentaires et les Ressources post-abonnement seront calculés selon le taux à la demande défini sur https://cloud.elastic.co/deployment-pricing-table au moment de l'utilisation et n'ouvriront pas le droit à des remises. En plus des factures annuelles ci-dessus, Elastic enverra également des factures mensuelles supplémentaires en arriéré à l'entité de facturation dans le cas où celle-ci aurait utilisé des Ressources supplémentaires et des Ressources post-abonnement, et l'entité de facturation s'engage à payer ces factures conformément aux modalités de paiement en vigueur.
Abonnements annuels à Elasticsearch Service pour le secteur du gouvernement et le secteur de l'éducation
Ressources : Dans le cadre de l'Abonnement à Elasticsearch Service défini dans ce Formulaire de commande, les Ressources comprennent la mémoire, le stockage, les transferts de données, les snapshots de stockage, et/ou les autres composants pour lesquels des frais ou des crédits sont mesurés, cumulés ou utilisés. Dans le cadre d'un Abonnement annuel, chaque mois, l'entité destinataire peut utiliser uniquement un volume de Ressources inférieur ou égal à l'Attribution mensuelle. Il est possible d'ajouter des Ressources supplémentaires à un Abonnement annuel existant à condition que l'entité de facturation remplisse un ou plusieurs Formulaires de commande supplémentaires détaillant le volume à ajouter et qu'elle les exécute avec Elastic.
Abonnements selon l'utilisation à Elasticsearch Service
Ressources : Dans le cadre de l'Abonnement à Elasticsearch Service défini dans ce Formulaire de commande, les Ressources comprennent la mémoire, le stockage, les transferts de données, les snapshots de stockage, et/ou les autres composants pour lesquels des frais ou des crédits sont mesurés, cumulés ou utilisés. Pour déterminer les Ressources utilisées dans Elasticsearch Service ou la quantité des Attributions de crédits, on utilise des unités d'échange appelées "Unités d'utilisation Elastic" (Elastic Consumption Units, ECU). Sur une période d'Utilisation donnée, l'entité destinataire peut accéder au Service cloud et bénéficier des Services de support technique uniquement si elle (i) dispose d'une Attribution de crédits positive, ou (ii) décide d'utiliser des Ressources supplémentaires ("Ressources supplémentaires") sur une base mensuelle après épuisement de l'Attribution de crédits. Les remises applicables définies dans ce Formulaire de commande s'appliqueront également aux éventuelles Ressources supplémentaires utilisées par l'entité destinataire lors d'une Période d'utilisation, à l'exception de la dernière période. Les Ressources supplémentaires utilisées lors de la dernière Période d'utilisation n'ouvriront pas le droit à des remises. L'entité destinataire a la possibilité d'utiliser des Ressources après la dernière Période d'utilisation ("Ressources post-abonnement") sur une base mensuelle, au taux à la demande défini sur https://cloud.elastic.co/deployment-pricing-table au moment de l'utilisation. En plus des factures annuelles ci-dessus, Elastic enverra également des factures mensuelles supplémentaires en arriéré à l'entité de facturation dans le cas où celle-ci aurait utilisé des Ressources supplémentaires et des Ressources post-abonnement, et l'entité de facturation s'engage à payer ces factures conformément aux modalités de paiement en vigueur.
Abonnements selon l'utilisation à Elasticsearch Service pour le secteur du gouvernement et le secteur de l'éducation
Ressources : Dans le cadre de l'Abonnement à Elasticsearch Service défini dans ce Formulaire de commande, les Ressources comprennent la mémoire, le stockage, les transferts de données, les snapshots de stockage, et/ou les autres composants pour lesquels des frais ou des crédits sont mesurés, cumulés ou utilisés. Pour déterminer les Ressources utilisées dans Elasticsearch Service ou la quantité des Attributions de crédits, on utilise des unités d'échange appelées "Unités d'utilisation Elastic" (Elastic Consumption Units, ECU). Sur une période d'Utilisation donnée, l'entité destinataire peut accéder au Service cloud et bénéficier des Services de support technique uniquement si elle dispose d'une Attribution de crédits positive. Les frais cumulés pour les Ressources à chaque Période d'utilisation ne doivent pas dépasser l'Attribution de crédits applicable. Il est possible d'ajouter des Attributions de crédits supplémentaires à un Abonnement selon l'utilisation existant à condition que l'entité de facturation remplisse un ou plusieurs Formulaires de commande supplémentaires détaillant les crédits à ajouter et qu'elle les exécute avec Elastic.
Abonnements Site Search
Ressources : Dans le cadre de l'Abonnement Site Search défini dans ce Formulaire de commande, les Ressources comprennent les moteurs, les documents et les opérations API, où "opération API" désigne toute requête API émise au nom d'un compte, incluant, sans s'y limiter, la création de documents, les requêtes de recherche, la création de moteurs, les mises à jour de documents et le suivi des clics, et/ou les autres composants pour lesquels des frais ou des crédits sont mesurés, cumulés ou utilisés. Lorsque l'Attribution mensuelle est totalement épuisée, l'entité destinataire peut utiliser des Ressources supplémentaires ("Ressources supplémentaires") si elle en a besoin pour le reste du mois donné. Les frais des Ressources supplémentaires seront mesurés au taux à la demande en vigueur au moment de l'utilisation et n'ouvriront pas le droit à des remises. En plus des factures annuelles ci-dessus, Elastic enverra également des factures mensuelles supplémentaires en arriéré à l'entité de facturation dans le cas où celle-ci aurait utilisé des Ressources supplémentaires, et l'entité de facturation s'engage à payer ces factures conformément aux modalités de paiement en vigueur.
Expiration des abonnements : Le paragraphe 1.4.3.1 (Expiration des Abonnements annuels et selon l'utilisation) de l'Addendum relatif aux Abonnements Elastic pour des services cloud ne s'appliquera pas à ce Formulaire de commande.