Bienvenue dans le dépôt des contrats Elastic

Que vous ayez acheté votre produit et/ou service Elastic directement auprès d'Elastic ou par l'intermédiaire d'un partenaire de réseau agréé, ce référentiel des accords Elastic est conçu pour vous offrir un accès simple et transparent aux conditions générales contractuelles régissant votre accès au produit et/ou service Elastic que vous avez acquis, ainsi que son utilisation.

Chaque version des conditions contractuelles applicables est datée, les versions archivées étant également disponibles via les liens ci-dessous.

Contrats d'abonnement d'utilisateur final

Addenda relatif à l'utilisateur final

Accord de niveau de service pour l'utilisateur final

Fournisseur de solutions intégrées (p. ex., MSP, CSP, OEM)

Descriptions des services

 

DÉFINITIONS

Abonnements annuels à Elasticsearch Service

Ressources : Dans le cadre de l'Abonnement à Elasticsearch Service défini dans le présent Bon de commande, les Ressources comprennent la mémoire, le stockage, les transferts de données, les snapshots de stockage, et/ou les autres composants pour lesquels des frais ou des crédits sont mesurés, cumulés ou consommés à l'utilisation. Une fois l'Attribution mensuelle entièrement utilisée, et pour le reste du mois en cours, l'Entité destinataire peut utiliser des Ressources supplémentaires ("Ressources supplémentaires ") à la demande. L'Entité destinataire peut également utiliser des Ressources au-delà de la dernière période annuelle ("Ressources post-abonnement") sur une base mensuelle. Tous les frais liés aux Ressources supplémentaires et aux Ressources post-abonnement sont facturés au tarif à la demande tel que défini dans la grille tarifaire Elastic Cloud au moment de leur utilisation et ne donnent droit à aucune remise. En plus des factures annuelles susmentionnées, Elastic émettra également des factures mensuelles en fin de mois pour les Ressources supplémentaires et les Ressources post-abonnement à l'intention de l'Entité de facturation, laquelle s'engage à régler ces factures conformément aux modalités de paiement en vigueur.

Abonnements annuels à Elasticsearch Service pour les secteurs fédéral, étatique, local et éducation d'Elastic

Ressources : Dans le cadre de l'Abonnement à Elasticsearch Service défini dans le présent Bon de commande, les Ressources comprennent la mémoire, le stockage, les transferts de données, les snapshots de stockage, et/ou les autres composants pour lesquels des frais ou des crédits sont mesurés, cumulés ou consommés à l'utilisation. Chaque mois pendant la durée de l'Abonnement annuel, l'Entité destinataire ne peut utiliser qu'une quantité de Ressources inférieure ou égale à l'Attribution mensuelle. Les Ressources supplémentaires ne peuvent être ajoutées qu'à un Abonnement annuel existant, par l'intermédiaire d'un ou de plusieurs Bons de commande supplémentaires établis par l'Entité de facturation, selon les modalités définies avec Elastic.

Abonnements à l'utilisation pour Elasticsearch Service

Ressources : Dans le cadre de l'Abonnement à Elasticsearch Service défini dans le présent Bon de commande, les Ressources comprennent la mémoire, le stockage, les transferts de données, les snapshots de stockage, et/ou les autres composants pour lesquels des frais ou des crédits sont mesurés, cumulés ou consommés à l'utilisation. Au sein d'Elasticsearch Service, les Ressources sont consommées sous forme d'unités d'échange appelées Elastic Consumption Units (ECU, unités de consommation Elastic), et les Attributions de crédits correspondent à des quantités spécifiées de ces unités. Sur une période de Consommation donnée, l'Entité destinataire ne peut accéder au Service cloud et bénéficier des Services de support technique que si elle (i) dispose d'une Attribution de crédits positive, ou (ii) décide d'utiliser des Ressources supplémentaires ("Ressources supplémentaires") sur une base mensuelle après consommation totale de l'Attribution de crédits. Les remises applicables mentionnées dans le présent Bon de commande s'appliquent également aux Ressources supplémentaires utilisées par l'Entité destinataire au cours d'une Période d'utilisation, à l'exception de la dernière période. Les Ressources supplémentaires utilisées durant la dernière Période de consommation ne donnent droit à aucune remise. L'Entité destinataire peut également utiliser des Ressources au-delà de la dernière Période de consommation ("Ressources post-abonnement") sur une base mensuelle, au tarif à la demande défini dans la grille tarifaire d'Elastic Cloud au moment de l'utilisation. En plus des factures annuelles susmentionnées, Elastic émettra également des factures mensuelles en fin de mois pour les Ressources supplémentaires et les Ressources post-abonnement à l'intention de l'Entité de facturation, laquelle s'engage à régler ces factures conformément aux modalités de paiement en vigueur.

Abonnements à l'utilisation à Elasticsearch Service pour les secteurs fédéral, étatique, local et éducation d'Elastic

Ressources : Dans le cadre de l'Abonnement à Elasticsearch Service défini dans le présent Bon de commande, les Ressources comprennent la mémoire, le stockage, les transferts de données, les snapshots de stockage, et/ou les autres composants pour lesquels des frais ou des crédits sont mesurés, cumulés ou consommés à l'utilisation. Au sein d'Elasticsearch Service, les Ressources sont consommées sous forme d'unités d'échange appelées Elastic Consumption Units (ECU, unités de consommation Elastic), et les Attributions de crédits correspondent à des quantités spécifiées de ces unités. Pour une période de consommation donnée, l'Entité destinataire ne peut accéder au Service Cloud et bénéficier des Services de support technique que si elle dispose d'une Attribution de crédits positive. Les frais cumulés pour les Ressources durant chaque Période de consommation ne peuvent excéder l'Attribution de crédits applicable. Des Attributions de crédits supplémentaires ne peuvent être ajoutées qu'à un Abonnement à l'utilisation existant, par l'intermédiaire d'un ou de plusieurs Bons de commande supplémentaires émis par l'Entité de facturation, selon les modalités définies avec Elastic.

Abonnements à Site Search

Ressources : Dans le cadre de l'Abonnement à Site Search mentionné dans le présent Bon de commande, les Ressources comprennent les moteurs, les documents et les opérations d'API, où une "opération d'API" désigne toute requête API effectuée au nom d'un compte, y compris, sans s'y limiter, la création de documents, les requêtes de recherche, la création de moteurs, les mises à jour de documents et le suivi des clics, et/ou tout autre composant pour lequel des frais ou des crédits sont calculés, cumulés ou consommés à l'utilisation. Une fois l'Attribution mensuelle entièrement utilisée, et pour le reste du mois en cours, l'Entité destinataire peut utiliser des Ressources supplémentaires ("Ressources supplémentaires") à la demande. Tous les frais liés aux Ressources supplémentaires seront facturés au tarif à la demande en vigueur au moment de leur utilisation et ne donnent droit à aucune remise. En plus des factures annuelles susmentionnées, Elastic émettra également des factures mensuelles en fin de mois pour les Ressources supplémentaires à l'intention de l'Entité de facturation, laquelle s'engage à les régler conformément aux modalités de paiement applicables.

Expiration des abonnements : La section 1.4.3.1 (Expiration des abonnements annuels et à l'utilisation) de l'Addendum relatif aux abonnements aux services Elastic Cloud ne s'applique pas au présent Bon de commande.